Dernière mise à jour : 05/05/2026 (version 1.0)
Ce document identifie l’éditeur de la plateforme AtlasQR, les coordonnées de contact et les informations légales minimales.
Service: AtlasQR (SaaS de digitalisation de menus).
Raison sociale: [Nom de la société]. Forme juridique: [Forme juridique].
Siège social: [Adresse du siège social]. Identifiants légaux (ICE/IF/RC): [ICE / IF / RC].
Contact légal: [Email ou téléphone] et canal support disponible depuis l’espace client.
Directeur de publication: [Directeur de publication].
Responsable de la rédaction des contenus institutionnels: [Responsable de la rédaction].
Application et données hébergées sur infrastructure cloud professionnelle avec segmentation des données publiques/privées.
Fournisseurs techniques principaux: Hetzner Online GmbH (hébergement serveur), Scaleway (stockage objet), OVHcloud (nom de domaine), [Fournisseur email] (email transactionnel).
La liste détaillée des sous-traitants est maintenue dans la Politique de Confidentialité.
Le code, les marques, les éléments graphiques et la documentation AtlasQR sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, extraction ou réutilisation sans autorisation écrite est interdite, sauf exceptions légales.
AtlasQR met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer la disponibilité, la sécurité et l’intégrité du service.
Des interruptions peuvent survenir (maintenance, incident, dépendances externes) sans que cela ouvre automatiquement droit à indemnisation.
Le client reste responsable du contenu publié sur son menu digital et de sa conformité légale.
Version courante: 1.0 (05/05/2026).
Toute mise à jour substantielle est publiée sur cette page avec nouvelle date de révision.